Déposée le 14 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STOP RACINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER MELLE REVIRON CHANTAL domicilié(e) 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France.
La marque STOP RACINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France - SIREN 391632148
NORIVER MELLE REVIRON CHANTAL - 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Nappe tricouche 100% plastique composée d'une toile tissée contrecollée sur un film polyéthylène – poids 245 Gr/m2. Tissu plastique contrecollé destiné à canaliser le développement des racines dans le sol. Tissu utilisé verticalement lors des plantations par les paysagistes pour éviter le développement horizontal des racines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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